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Installations classées
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KEM ONE (1)

258 route de St Maurice de Gourdans , 01360 Balan


Numéro d'établissement :
0006101989
SIRET :
53869504000039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 07/10/2024

Installations classées - KEM ONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 2641.500 kg
1414 2.a Installation desservant un dépôt de gaz inflammables liquéfiés soumis à autorisation Autorisation
2662 1 Stockage de polymères enregistré Enregistrement 25400.000 m3
2750 Station d'épuration collective d'eaux résiduaires industrielles Autorisation
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 57550.000 kW
3110 Combustion Autorisation 51.980 MW
3410 h matières plastiques Autorisation
3710 Traitement des eaux résiduaires Autorisation
4310 2 Gaz inflammables catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle 8.000 t
4421 1 Peroxydes organiques type C ou type D Autorisation 10.100 t
4422 1 Peroxydes organiques type E ou type F Autorisation 20.400 t
4718 2.a Supérieure ou égale à 50 t Autorisation
Installations classées - KEM ONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-09 Fiche Seveso 2025-Seveso 3 - Information du public - KEM ONE BALAN
2023-07-26 AP prescriptions complémentaires Arrêté ministériel
2022-05-02 AP prescriptions complémentaires KemOneBalan20220502.pdf
2020-07-06 Arrêté préfectoral APC 02-07-2020
2020-06-04 Rapport Nouveau document
2019-06-24 Autre Information du Public - Directive 2012/18/UE (SEVESO III)
2016-09-14 Arrêté préfectoral APC du 020916
2015-11-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KEM ONE daté du 04/11/2015
2014-12-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KEM ONE daté du 08/12/2014
2014-08-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant KEM ONE daté du 07/08/2014
2012-06-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AMARANTE (ex ARKEMA) daté du 21/06/2012
2011-07-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-07-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-07-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2011-02-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-12-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-12-03 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-05-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-04-19 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2010-02-18 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-01-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-10-20 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2009-10-20 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2005-03-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)
2003-07-31 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2000-09-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1999-03-19 Arrêté préfectoral récépissé de déclaration
1986-08-01 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1985-08-08 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit