Installations classées
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MARCELPOIL (1)

Avenue de la libération Z.I. BP 226 , 01500 Ambérieu-en-Bugey

Numéro d'établissement :
0006101975
SIRET :
43425026200012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 19/12/2025

Installations classées - MARCELPOIL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-19 20251224-RAP-S52-VI19122025MarcelPoilAmberieuEnBugeyVsGeorisques
2023-03-14 20230413-RAP-S5073-VI14032023CofibexAmberieuEnBugeyVsGeorisques
2022-02-23 20220401-RAP-S5070-VI230222CofibexAmbérieuEnBugeyVsGeorisques
2019-03-19 Rapport VI 13032019
Installations classées - MARCELPOIL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 600.000 m3
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 458.000 m2
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 10300.000 m2
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 2650.000 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 1640.000 m3
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 48.500 t
4719 2 Acétylène (numéro CAS 74-86-2) Déclaration
Installations classées - MARCELPOIL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-02-17 Autre APA
2020-02-06 Autre Nouveau document
2020-01-28 Rapport Rapport proposant décision sur demande AE
2019-07-19 Arrêté préfectoral AP ouverture EP
2019-06-21 Rapport Rapport de fin de phase d'examen
2018-05-16 Arrêté de mise en demeure APMD
2018-04-16 Autre AP levée MED
2018-04-16 Autre AP levée MED 23/05/2016
2018-03-14 Rapport Rapport de dessaisissement
2016-05-23 Arrêté préfectoral APC
2016-04-18 Rapport Rapport proposant un APC
2014-06-27 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant COFIBEX ( MARCELPOIL ACMET ) daté du 27/06/2014
2003-06-26 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit