Installations classées
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CARRIERES ROSSETTO (1)

Quevets nord - Route de Serra BP 44 , 74490 Saint-Jeoire

Numéro d'établissement :
0006101904
SIRET :
41148173200021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/07/2025

Installations classées - CARRIERES ROSSETTO - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-22 20250722-RAP-InspCarRossettoStJeoire-geo
2024-06-27 20240627-RAP-InspCarRossettoStJeoire-geo
2023-12-05 20231205-RAP-InspCarRosStJeoire-geo
2023-04-27 20230427-RAP-InspCarRossettoStJeoire-georisques
2022-07-19 20220719-RAP-InspCarRossettoStJeoire-georisques
Installations classées - CARRIERES ROSSETTO - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERES ROSSETTO - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-05 AP mise en demeure 20230705-DEC-RossettoCarrieresStJeoire_0055
2022-10-19 AP prescriptions complémentaires 20221019-DEC-CarriereRossettoLaSerraStJeoire_0081.pdf
2009-02-03 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit