Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCAVA (1)

2065 Route de la Serra Lieu dit "Les Quevets" , 74490 Saint-Jeoire

Numéro d'établissement :
0006101903
SIRET :
60632075200037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/02/2025

Installations classées - SOCAVA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-14 20250214-RAP-InspSocavaStJeoireGeo-vs
2023-04-27 20230427-RAP-InspSocavaStJeoire-georisques
2022-02-28 20220228-RapInspSocavaStJeoire-geoprisques
Installations classées - SOCAVA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1700.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 5001.000 m2
Installations classées - SOCAVA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-06 AP prescriptions complémentaires 20251106-DEC-SocavaStJeoireAPC_0089
2022-12-07 AP prescriptions complémentaires 20221207-DEC-SocavaStJeoire_0098.pdf
2022-11-14 AP prescriptions complémentaires 20221114-DEC-CarriereSocavaStJeoire_0088.pdf
2022-06-17 AP prescriptions complémentaires 20220617-DEC-SocavaStJeoire_0047.pdf
2021-01-05 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2019-07-31 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2019-05-06 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2018-11-23 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2013-08-13 Autre Autre concernant SOCAVA daté du 13/08/2013
2013-08-05 Arrêté préfectoral Autre concernant SOCAVA daté du 05/08/2013
2012-01-13 Arrêté préfectoral AP de modification de l'AP du 11/04/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit