Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES DE CUSY (1)

520 route des Rapillets , 74540 Cusy

Numéro d'établissement :
0006101768
SIRET :
34946940300019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/09/2023

Installations classées - CARRIERES DE CUSY - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-12 20230912-RAP-InspCarriereCUSY-geo
Installations classées - CARRIERES DE CUSY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERES DE CUSY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-10-02 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2018-10-19 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral
2017-03-03 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral d'autorisation
2015-03-04 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant CARRIERE DE CUSY - MATHIEUX Fils daté du 04/03/2015
2012-05-31 Arrêté préfectoral Autre concernant MATHIEUX FILS - CARRIERE DE CUSY daté du 31/05/2012
2009-10-22 Arrêté préfectoral APA extension

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit