Installations classées
ou autres sites inspectés

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BOTTA ENTREPRISE SARL (1)

Lieu-dit La Corba , 73160 Saint-Thibaud-de-Couz

Numéro d'établissement :
0006101659
SIRET :
06550149600015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/06/2023

Installations classées - BOTTA ENTREPRISE SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-22 20230622_RAP_Insp_BOTTA_StThibauddeCouz_Géorisques
2022-12-20 20221220_RAP_Insp_BOTTA_StThibauddeCouz_Georisques
Installations classées - BOTTA ENTREPRISE SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 586.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
Installations classées - BOTTA ENTREPRISE SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-09-12 AP mise en demeure 20230912-DEC-Botta-APMD-StThibautDeCouz
2022-07-29 AP d'autorisation 20220729-DEC+ANX-APrenouvellementAutorisationExploiter-SaintThibautDeCouz.pdf
2021-07-16 Arrêté préfectoral Ap d'enregistrement traitement de matériaux
2021-03-25 Arrêté préfectoral Arrêté Préfectore de mise en Consultation publique
2019-02-21 Autre arrêté
2014-12-05 Arrêté préfectoral APC prolongation duree exploitation
2014-10-09 Arrêté préfectoral AP Abrogeant AP CONSIGNATION

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit