Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE (1)

Les Rossières , 73300 Saint-Jean-de-Maurienne

Numéro d'établissement :
0006101640
SIRET :
32219073700013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/04/2026

Installations classées - SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-20 Visite d'inspection du 20/06/2025
2024-05-15 SOGYMA - Rapport de l'inspection du 15/05/2024
2023-07-27 20230727_RAP_InspSOGYMA_Remblaiement_GEORISQUES
2022-09-13 20220913-RAP_InspSOGYMA_StJeandeMne_Géorisques
Installations classées - SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1300.000 kW
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 999.000 m3
Installations classées - SOCIETE DES GYPSES DE MAURIENNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-03-10 Arrêté préfectoral APC du 16/12/2020
2020-12-16 AP prescriptions complémentaires 20201216_DEC_APC-SOGYMA_SJM
2014-12-04 Arrêté préfectoral APC Modification des conditions d'exploitation
2012-03-30 Arrêté préfectoral AP renouvellement et extension

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit