Installations classées
ou autres sites inspectés

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SABLIERES DE SAINTE HELENE SNC (1)

1747, route des JO , 73460 Sainte-Hélène-sur-Isère

Numéro d'établissement :
0006101632
SIRET :
38869360800027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 25/04/2025

Installations classées - SABLIERES DE SAINTE HELENE SNC - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-25 20250425-RAP-InspAmiante-SteHeleneVpubliable
2023-12-12 20231212-RAP-InspAR2023-SurvEau-GranulatsVicat_SteHeleneIsere-Complet_vs
2022-06-17 20220617-RAP-InspSablieresSteHelene-Georisques
Installations classées - SABLIERES DE SAINTE HELENE SNC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 20.000 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.000 kW
Installations classées - SABLIERES DE SAINTE HELENE SNC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-10-25 AP prescriptions complémentaires 20211025-DEC- APCmodification d'exploitation et de réaménagement SabliereSteHelene
2012-11-20 Arrêté préfectoral AP renouvellement et extension
2009-05-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit