Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

VICAT (1)

Lieu-dit Pierre Grosse , 73000 Montagnole


Numéro d'établissement :
0006101590
SIRET :
05750553900452
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/02/2026

Installations classées - VICAT - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-09 20250709_RAP_InspVICAT_Montagnole_RejetsEau_publiable
2024-03-21 20240321_RAP_Insp_VicatMontagnole_Georisques
2022-05-04 20220505-RAP-InspCarriereVicat_Montagnole_Georisques_Vf
Installations classées - VICAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 19.000 m3/h
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 108.000 m3
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 223.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 52000.000 m2
Installations classées - VICAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-08-11 AP mise en demeure 20250811-DEC-VICAT_APMD_Montagnole
2023-04-06 AP d'autorisation 20230406-DEC-APAE-Vicat_Montagnole_compressed.pdf
2022-06-24 AP prescriptions complémentaires 20220624-DEC-APC-prologation-VICAT_Montagnole.pdf
2016-04-22 Arrêté préfectoral Enregistrement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit