Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES MBTP (1)

Le Pisseur , 73240 Champagneux

Numéro d'établissement :
0006101539
SIRET :
37762958900039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 17/07/2024

Installations classées - CARRIERES MBTP - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-17 Carrière MBTP - Visite d'inspection du 17/07/2024
2023-05-31 20230531-RAP-InspCarrieresMBTP_Champagneux-Georisques
2022-05-11 20220511-RAP-InspCarrieresMBTP_Champagneux-Georisques
Installations classées - CARRIERES MBTP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 100.000 m3
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 344.000 kW
Installations classées - CARRIERES MBTP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-08-19 AP mise en demeure 20220819-DEC-APMD-MBTP-Champagneux.pdf
2009-01-07 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit