Installations classées
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SOCIETE DES CARRIERES DU BOURGET DU LAC (1)

Les Ramées , 73370 Le Bourget-du-lac

Numéro d'établissement :
0006101522
SIRET :
38141866400011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 03/02/2026

Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES DU BOURGET DU LAC - Inspections
Date inspection Rapport
2026-02-03 20260203_RAP_InspSCBL_LeBourgetduLac_Georisques
2024-02-19 20240219_RAP_InspSCBL_Tapis_Georisques
2023-11-07 20231107_RAP_InspRéactive_Glissement2_SCBL_Complet_GEORISQUE
2023-03-17 20230317_RAP_InspectionGlissement_SCBL_BourgetduLac_Géorisques
2022-04-11 20220411 RAP Insp SCBL - publiable
Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES DU BOURGET DU LAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 23000.000 m2
Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES DU BOURGET DU LAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-25 AP d'autorisation 20231025-DEC-SCBL-APArenouvellementExtention__LeBourgetDuLac - 16Mo
2023-05-17 AP mise en demeure 20230517-DEC-SCBL-APMD_LeBourgetduLac.pdf
2020-09-29 Arrêté préfectoral 20200929-SCBL_BOURGET_APC
2014-11-27 Autre AP Extension et renouvellement
2014-01-08 Arrêté préfectoral AP portant modification des conditions d'exploitation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit