Installations classées
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CARRIERE DU CHEVAL BLANC (1)

Lieu-dit Forêt de l'aigue , 69780 Saint-Pierre-de-Chandieu

Numéro d'établissement :
0006101477
SIRET :
32707387000013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/07/2023

Installations classées - CARRIERE DU CHEVAL BLANC - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERE DU CHEVAL BLANC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 920.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 29400.000 m2
Installations classées - CARRIERE DU CHEVAL BLANC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-22 AP prescriptions complémentaires 20251022-DEC-APC-ChevalBlanc
2020-01-30 Arrêté de mise en demeure AP du 27/01/2020
2017-06-07 Arrêté préfectoral APC
2016-06-29 Arrêté préfectoral APAutorisation
2015-09-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHEVAL BLANC (Forêt de l'aigue) daté du 22/09/2015
2015-01-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHEVAL BLANC (Forêt de l'aigue) daté du 08/01/2015
2013-10-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHEVAL BLANC (Forêt de l'Aigue) daté du 11/10/2013
2010-10-14 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2010-09-20 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit