Installations classées
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CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR (1)

LES BROSSES , 69720 Saint-Bonnet-de-Mure


Numéro d'établissement :
0006101473
SIRET :
48754155900067
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/11/2025

Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-14 rapport_Inspection-du-14112025.pdf
2024-11-26 Partie_publiable.pdf
2023-11-08 20231113-RAP-InspectionCBR-v2_VP
2022-09-27 20221027_RAP-insp-CBR_AN_TEX22_PGD-vpubliable
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 5.000 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2000.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 50000.000 m2
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 1200.000 L
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - CBR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-14 AP prescriptions complémentaires 20220214-DEC-APC-CBR.pdf
2018-05-07 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-06-28 Arrêté préfectoral APC
2013-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIE BASSIN RONALPIN ex JEAN LEFEBVRE daté du 17/12/2013
2012-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant JEAN LEFEBVRE (EJL) Sud Est SNC daté du 27/06/2012
2011-10-12 Arrêté préfectoral AP de mise à l'enquête publique
2011-05-04 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2007-12-31 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit