Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOGRAP (1)

LA VALLEE , 69550 Saint-Jean-la-Bussière

Numéro d'établissement :
0006101415
SIRET :
39912557400067
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 01/12/2022

Installations classées - SOGRAP - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-01 20221226_RAP-inspSOGRAP-Lavallee_AN_PGD22-vpubliable
Installations classées - SOGRAP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1145.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 50000.000 m2
Installations classées - SOGRAP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-06-29 Arrêté préfectoral APC
2013-12-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOGRAP ex GMRT (St Jean la Buissière) daté du 30/12/2013
2013-03-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOGRAP ex GMRT (St Jean la Buissière) daté du 22/03/2013
2012-12-18 Arrêté préfectoral Autre concernant GMRT (St Jean la Buissière) daté du 18/12/2012

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit