Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERE DE RIVOLET (1)

SERFAVRE , 69640 Rivolet

Numéro d'établissement :
0006101405
SIRET :
41227459900023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/06/2025

Installations classées - CARRIERE DE RIVOLET - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-20 rapport_Inspection-du-20062025-esp.pdf
2025-06-20 rapport_Inspection-du-20062025-stabilite.pdf
2022-10-06 20221104_RAP-insp-RIVOLET_AN_PGD22-vpubliable
Installations classées - CARRIERE DE RIVOLET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2600.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 79000.000 m2
Installations classées - CARRIERE DE RIVOLET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-10-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE DE RIVOLET daté du 18/10/2013
2013-04-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE DE RIVOLET daté du 29/04/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit