Installations classées
ou autres sites inspectés

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B.B.C.I. (1)

Val du Rossand lieux dits Gros Bois et Le Pâque , 69610 Saint-Genis-l'Argentière

Numéro d'établissement :
0006101351
SIRET :
42435053600019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 13/02/2025

Installations classées - B.B.C.I. - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-13 Partie_publiable.pdf
2022-06-03 20220603-RAP-BBCI-INS-vpubliable
Installations classées - B.B.C.I. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2030.000 kW
Installations classées - B.B.C.I. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-09-08 Arrêté préfectoral APC du 03/09/2020
2011-12-23 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)
2011-01-19 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2010-05-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit