Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOREAL S.A.S (1)

LE BOURDELAN , 69480 Anse

Numéro d'établissement :
0006101328
SIRET :
34150013000016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/03/2024

Installations classées - SOREAL S.A.S - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-12 20240318-RAP-publiable-InspectionSorealAnse-vsCREB
Installations classées - SOREAL S.A.S - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 220.600 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 7500.000 m2
Installations classées - SOREAL S.A.S - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-12-27 AP d'autorisation 20221227-DEC-APA-SOREAL.pdf
2020-10-14 Autre Arrêté prorogation délai d'instruction du 08/10/2020
2019-05-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire du 03/05/2019
2015-12-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOREAL ANSE daté du 02/12/2015
2008-10-30 Autre AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit