Installations classées
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BOUYER LEROUX STRUCTURE (1)

L'Horme Les Appens , 42450 Sury-le-Comtal

Numéro d'établissement :
0006101308
SIRET :
33839980100012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 08/09/2022

Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-08 20220928-RAPP-Inspection-Gerorisque
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 8000.000 m2
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-30 AP prescriptions complémentaires 20251030-AP-268-DDPP-25modification-SURY-Le-COMTAL
2018-04-12 Arrêté préfectoral AP018161ChgtExplt
2014-04-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX (ex IMERYS) Sury le Comtal daté du 23/04/2014
2013-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX (ex IMERYS) Sury le Comtal daté du 20/12/2013
2004-08-17 Arrêté préfectoral T. AP de changement d'exploitant (art 23-2 dec 77)
2004-02-06 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2004-02-06 Arrêté préfectoral E. AP d'extension de la carrière
2002-09-02 Arrêté préfectoral T. AP de changement d'exploitant
1999-06-10 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1991-10-25 Arrêté préfectoral E. Extension de la carriere
1978-07-27 Arrêté préfectoral O. Ouverture d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit