Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

BOUYER LEROUX STRUCTURE (1)

Les Sereines , 42680 Saint-Marcellin-en-Forez

Numéro d'établissement :
0006101294
SIRET :
52910584300096
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 28/06/2018

Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - BOUYER LEROUX STRUCTURE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-06-21 Arrêté préfectoral APLevéeGF019177
2014-04-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX (ex IMERYS) les Sereines daté du 23/04/2014
2004-08-17 Arrêté préfectoral C. AP de modifications de prescriptions
2001-12-13 Arrêté préfectoral C. AP de modifications de prescriptions contre-fossé
2001-06-25 Arrêté préfectoral C. AP de modification de prescription trajets transports
1999-05-10 Arrêté préfectoral E. Extension de la carrière
1984-01-17 Arrêté préfectoral P. Abandon partiel
1978-08-04 Arrêté préfectoral E. Extension de la carriere
1978-06-23 Arrêté préfectoral O. Ouverture d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit