Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES THOMAS (1)

Le Chatelard - Chassenay , 42122 Saint-Marcel-de-Félines

Numéro d'établissement :
0006101290
SIRET :
75401250800034
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/10/2023

Installations classées - CARRIERES THOMAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-12 RapportPubliable (7)
Installations classées - CARRIERES THOMAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 310.000 kW
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 3200.000 L
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - CARRIERES THOMAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-05-28 Arrêté préfectoral APC0210277
2020-05-25 Arrêté préfectoral APConsultationduPublic-020-112
2019-11-13 Arrêté préfectoral AP UDR MODIF 019279
2019-03-06 Arrêté préfectoral RapUDR019085
2015-07-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES THOMAS (St Marcel de Félines) daté du 01/07/2015
2014-07-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES THOMAS (St Marcel de Félines) daté du 02/07/2014
2013-07-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES THOMAS (St Marcel de Félines) daté du 29/07/2013
2013-05-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant THOMAS (St Marcel de Félines) daté du 15/05/2013
2012-09-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant THOMAS (St Marcel de Félines) daté du 27/09/2012
2008-12-24 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-09-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-10-12 Arrêté préfectoral AP abrogeant des arrêtés antérieurs
2004-01-16 Arrêté préfectoral C. AP de modifications de prescriptions de 2 arrêtés préfectoraux
2003-07-10 Arrêté préfectoral C. AP de modifications de prescriptions
2002-07-24 Arrêté préfectoral C. AP complémentaire (art 18 déc. 77) remise en état AP 14/12/84
2000-07-31 Arrêté préfectoral E. Extension de l'autorisation initiale

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit