Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES RICHARD (1)

ROC BONORY , 42430 Saint-Just-en-Chevalet

Numéro d'établissement :
0006101280
SIRET :
77560032300023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/02/2023

Installations classées - CARRIERES RICHARD - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERES RICHARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 545.000 kW
Installations classées - CARRIERES RICHARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-05-13 Arrêté préfectoral APUDR020098
2018-05-07 Arrêté préfectoral APMODIFICATIF UDR018190
2015-06-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES RICHARD (St Just en Chevalet) daté du 08/06/2015
2009-02-02 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure
2004-05-10 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
1999-09-17 Arrêté préfectoral E. Extension de la carrière
1984-01-17 Arrêté préfectoral E. Extension de la carriere
1975-10-07 Arrêté préfectoral A. Regularisation carriere ancienne

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit