Installations classées
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CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN (1)

Puits St Pierre , 42150 La Ricamarie

Numéro d'établissement :
0006101259
SIRET :
40073986800034
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 30/09/2024

Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-30 Rapport - Inspection du 30/09/2024
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 4 Carrières (exploitation de) Autorisation 75000.000 t/an
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 140.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30750.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1400.000 t/j
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-09-21 Arrêté préfectoral AP-PrescriptionsComplémentaires0210394
2019-01-09 Arrêté préfectoral AP019001ChgtExplt
2016-10-14 Arrêté préfectoral APRECTIFICATIF0354
2016-02-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES CONCASSAGE ROANNAIS (Ex SMTV) daté du 24/02/2016
2015-01-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES CONCASSAGE ROANNAIS (Ex SMTV) daté du 26/01/2015
2014-09-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES CONCASSAGE ROANNAIS (Ex SMTV) daté du 10/09/2014
1999-07-12 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1990-06-08 Arrêté préfectoral AP d'abandon partiel (ancien texte)
1989-07-05 Arrêté préfectoral O. Ouverture d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit