Installations classées
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SOGRAP (ex CARRIERES DU ROANNAIS) (1)

LE PLATEAU , 42120 Parigny

Numéro d'établissement :
0006101235
SIRET :
33818525900011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 10/06/2025

Installations classées - SOGRAP (ex CARRIERES DU ROANNAIS) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-10 20250616-RAP-Inspection - Publiable-Copie
Installations classées - SOGRAP (ex CARRIERES DU ROANNAIS) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 765.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.000 m2
Installations classées - SOGRAP (ex CARRIERES DU ROANNAIS) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-08-01 AP mise en demeure 20250801-APMD213-DDPP-25
2025-08-01 AP mise en demeure 20250801-APMD213-DDPP-25
2023-11-28 AP prescriptions complémentaires 20231128_AP_Changement d'exploitant
2019-06-20 Arrêté préfectoral APUDR019182
2019-06-03 Arrêté préfectoral AP019162RectificatifAPA
2018-03-16 Arrêté préfectoral APA018120
2018-01-29 Arrêté préfectoral Nouveau document
2017-08-18 Arrêté préfectoral APStatuer017224
2017-02-14 Arrêté préfectoral APEnquetePublique017062
2014-05-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DU ROANNAIS daté du 12/05/2014
2009-09-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-04-27 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)
2004-08-09 Arrêté préfectoral E. AP d'extension
2004-08-09 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit