Installations classées
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BOUYER LEROUX (1)

Les Tuileries , 42300 Mably

Numéro d'établissement :
0006101210
SIRET :
52910584300047
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - BOUYER LEROUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BOUYER LEROUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-04-12 Arrêté préfectoral AP018161ChgtExplt
2014-04-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX STRUCTURE (ex IMERYS)carri daté du 23/04/2014
2011-06-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX STRUCTURE (carrière) daté du 30/06/2011
2005-12-22 Arrêté préfectoral AP de modifications de prescriptions
2004-08-17 Arrêté préfectoral C. AP de modifications de prescriptions
2002-09-02 Arrêté préfectoral T. AP de changement d'exploitant
1999-06-14 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1995-02-10 Arrêté préfectoral E. Extension de la carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit