Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES THOMAS (1)

La Garenne Les Gravières , 42110 Feurs

Numéro d'établissement :
0006101201
SIRET :
75401250800067
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 15/10/2024

Installations classées - CARRIERES THOMAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-15 RapportInspection_2024_Géorisques
Installations classées - CARRIERES THOMAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERES THOMAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-11-15 Arrêté préfectoral APA018353
2018-07-26 Arrêté préfectoral APSursisStatuer018268
2018-01-26 Arrêté préfectoral APEnquetePublique018049
2013-05-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES THOMAS (Feurs) daté du 15/05/2013
2008-10-27 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
1999-07-08 Arrêté préfectoral C. AP de modifications de prescriptions
1988-10-03 Arrêté préfectoral E. Extension de la carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit