Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN (1)

Chivet Les Gouttes Les Salles , 42430 Champoly

Numéro d'établissement :
0006101162
SIRET :
40073986800026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 14/10/2019

Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 700.0 kW
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-01-24 Arrêté préfectoral APUDR019034
2019-01-09 Arrêté préfectoral AP019001ChgtExplt
2013-07-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CCR (ex CHARRIERE) daté du 26/07/2013
2013-01-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CCR (ex CHARRIERE) daté du 08/01/2013
2012-03-19 Arrêté préfectoral Autre concernant CHARRIERE daté du 19/03/2012
2011-08-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES CONCASSAGE ROANN(ex CHARRIERE) daté du 02/08/2011
2009-06-02 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)
1999-07-12 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1991-05-21 Arrêté préfectoral P. Abandon partiel
1991-05-10 Arrêté préfectoral E. Extension de la carriere
1981-03-11 Arrêté préfectoral A. Regularisation carriere ancienne

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit