Installations classées
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CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANNEE (1)

Randan et La Pège , 42110 Chambéon

Numéro d'établissement :
0006101161
SIRET :
71298043200157
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/06/2024

Installations classées - CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANNEE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-06 Inspection du 06/06/2024
2023-10-03 RapportPubliable
Installations classées - CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANNEE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 300000.000 kW
Installations classées - CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANNEE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-04 AP prescriptions complémentaires 20230704-APC-Prolongation
2019-07-09 Arrêté préfectoral APProlongation019193
2005-10-14 Arrêté préfectoral AP de prescriptions de fouille préventive
2004-07-07 Arrêté préfectoral E. AP d'extension
2004-07-07 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2004-02-17 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2004-02-17 Arrêté préfectoral C. AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2004-02-17 Arrêté préfectoral Arrete prefectoral
2000-01-11 Arrêté préfectoral T. AP de changement d'exploitant
1999-07-01 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1999-05-31 Arrêté préfectoral C. AP de modification de prescriptions
1993-07-29 Arrêté préfectoral O. AP d'autorisation de l'installation de traitement de matériaux
1993-07-12 Arrêté préfectoral O. Ouverture d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit