Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN (1)

Clavellières , 42260 Bully


Numéro d'établissement :
0006101149
SIRET :
40073986800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 17/09/2024

Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-17 RapportInspection 2024 Géorisques
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.000 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 822.000 kW
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-08 AP d'autorisation 20260408-DEC-APAUTO-178DDPP26
2021-06-08 Arrêté préfectoral APUDR0210287
2019-01-24 Arrêté préfectoral APModifUDR 019 035
2019-01-09 Arrêté préfectoral AP019001ChgtExplt
2016-06-16 Arrêté préfectoral AP UDR
2014-09-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES CONCASSAGE ROANNAIS daté du 17/09/2014
2011-05-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-12-01 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)
2001-06-19 Arrêté préfectoral E. AP d'autorisation d'extension
1999-07-12 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1991-08-20 Arrêté préfectoral O. Ouverture d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit