Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES RICHARD Ambierle (1)

LE GRAND PIERNANT , 42820 Ambierle


Numéro d'établissement :
0006101131
SIRET :
77560032300023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/07/2025

Installations classées - CARRIERES RICHARD Ambierle - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-24 20251107-rapport-GEORISQUES
2023-02-14 Partie_publiable(15)
Installations classées - CARRIERES RICHARD Ambierle - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 721.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - CARRIERES RICHARD Ambierle - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-05 AP mise en demeure 20251205-DEC-APMD-551DDPP25
2020-07-17 Arrêté préfectoral APUDR020169
2018-05-07 Arrêté préfectoral APMODIFICATIFUDR018191
2017-11-15 Arrêté préfectoral APA017295
2016-08-29 Arrêté préfectoral ProlongationAutorisation0160272
2016-03-29 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant CARRIERES RICHARD (Ambierle) daté du 29/03/2016
2015-10-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES RICHARD (Ambierle) daté du 05/10/2015
2015-07-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES RICHARD (Ambierle) daté du 01/07/2015
2009-01-21 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure
2000-01-11 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1998-02-23 Arrêté préfectoral AP de modifications de prescriptions
1985-11-22 Arrêté préfectoral AP de modifications de prescriptions
1985-09-26 Arrêté préfectoral E. Extension de la carriere
1979-02-07 Arrêté préfectoral O. Ouverture d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit