Installations classées
ou autres sites inspectés

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LES CARRIERES DE TREMA (1)

Le Bois Domois , 42130 Ailleux


Numéro d'établissement :
0006101130
SIRET :
83849653700013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/10/2024

Installations classées - LES CARRIERES DE TREMA - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-24 RapportInspection_2024_VS-Georisques
2023-10-19 Rapport-Inspection du 19/10/2023
2022-12-12 RapportInspection-georisque
Installations classées - LES CARRIERES DE TREMA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 361.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 0.000 m2
Installations classées - LES CARRIERES DE TREMA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-08-27 Arrêté préfectoral APCPacAcces019226
2018-12-26 Arrêté préfectoral APMODIFUDR019021
2018-10-18 Arrêté préfectoral APUDR018336
2018-10-04 Arrêté préfectoral AP018315ChangementExplt
2017-04-19 Arrêté préfectoral APA 19 04 2017
2016-08-29 Arrêté préfectoral EnquetePublique
2010-08-02 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2009-07-10 Arrêté préfectoral AP de police (RGIE)
2009-07-10 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure
2002-11-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation de défrichement
2002-07-29 Arrêté préfectoral E. AP de renouvellement / extension
1999-07-12 Arrêté préfectoral C. AP validant le calcul des garanties financières
1987-01-29 Arrêté préfectoral O. Ouverture d'une carriere

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit