Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CHAUX ET CIMENT DE ST HILAIRE (1)

DUIN ET LA GAGNE , 38460 Trept

Numéro d'établissement :
0006101101
SIRET :
38330893900024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 21/03/2024

Installations classées - CHAUX ET CIMENT DE ST HILAIRE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-21 rapport publiable suite inspection du 21/03/2024
Installations classées - CHAUX ET CIMENT DE ST HILAIRE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 1000.000 m3
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 3500.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - CHAUX ET CIMENT DE ST HILAIRE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-27 AP prescriptions complémentaires arrêté préfectoral complémentaire
2020-06-10 Arrêté préfectoral AP Renouvlt et extension carriere
2018-07-26 Arrêté préfectoral AP Enquête Publique DDPP-IC-2018-06-27
2012-09-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHAUX CIMENTS ST HILAIRE daté du 25/09/2012
2012-01-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHAUX CIMENTS ST HILAIRE daté du 10/01/2012
2010-10-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-10-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit