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T.P.C.B. (TRAVAUX PUBLICS CARRIERE BOCHIETTI) (1)

Lieux-dits "Combe Béanne", "Croc du Loup et le Guéras", "Les Beaumettes" et "Le Barbier et Clot" , 38710 Saint-Jean-d'Hérans

Numéro d'établissement :
0006101023
SIRET :
34456393700046
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 12/07/2021

Installations classées - T.P.C.B. (TRAVAUX PUBLICS CARRIERE BOCHIETTI) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - T.P.C.B. (TRAVAUX PUBLICS CARRIERE BOCHIETTI) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1200.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9500.000 m2
Installations classées - T.P.C.B. (TRAVAUX PUBLICS CARRIERE BOCHIETTI) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-17 AP d'autorisation 20251117_AP renouvellemnt autorisation n°DDPP-DREAL UD38-2025-11-13_TPCB_Saint-Jean-d'Hérans
2023-09-29 AP prescriptions complémentaires arrêté préfectoral complémentaire relatif à la surveillance des retombées de poussières issues de carrières
2021-07-29 Arrêté préfectoral APC prolongation autorisation 18 mois
2019-08-07 Arrêté préfectoral APC Secheresse
2017-06-30 Arrêté préfectoral DDPP-IC-2017-04-15
2015-12-11 Arrêté préfectoral AP n°DDPP-ENV-2015-12-30 changement exploitant
2011-10-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2004-12-30 Arrêté préfectoral AP autorisation initiale

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit