Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES RHONE-ALPES (1)

Combeau , 38390 Porcieu-Amblagnieu

Numéro d'établissement :
0006100972
SIRET :
80338260500027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 30/09/2022

Installations classées - CARRIERES RHONE-ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-30 20221026_RAP_INSPdu30sept_CarrRhoneAlpes_PorcieuAmblagnieu_Is142SS_vpubl
Installations classées - CARRIERES RHONE-ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 300.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 16000.000 m2
Installations classées - CARRIERES RHONE-ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-24 AP d'autorisation Arrêté préfectoral d'autorisation environnementale 2025
2021-08-10 Autre AP-autorisation
2014-12-16 Autre Autre concernant CARRIÈRES Rhône-Alpes daté du 16/12/2014
2013-06-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LA PIERRE DE FRANCE (ex TECHNICAL) daté du 24/06/2013
2003-10-09 AP prescriptions complémentaires 20031009_AP n°2003-11331_TECHNICAL_Porcieu-Amblagnieu.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit