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Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES MOREL (1)

Lieu-dit Le Rey route de vertrieu , 38390 Porcieu-Amblagnieu

Numéro d'établissement :
0006100966
SIRET :
35069352900082
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 20/11/2023

Installations classées - CARRIERES MOREL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-20 rapport DREAL publiable suite inspection du 20/11/2023
2020-07-08 Rapport
Installations classées - CARRIERES MOREL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.0 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERES MOREL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-02 AP prescriptions complémentaires 20250602_AP prolongation exploitation n°DDPP-DREAL UD38-2025-06-01
2021-08-10 Autre AP-autorisation
2013-10-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MOREL SARL PORCIEU daté du 08/10/2013
2010-10-04 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit