Installations classées
ou autres sites inspectés

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CEMEX Granulats Rhône Méditerranée (1)

LA BACHELARDE , 38780 Oytier-Saint-Oblas

Numéro d'établissement :
0006100944
SIRET :
71298043200140
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 23/06/2023

Installations classées - CEMEX Granulats Rhône Méditerranée - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-23 Rapport de l'inspection du 23 juin 2023
Installations classées - CEMEX Granulats Rhône Méditerranée - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 560.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 25000.000 m2
Installations classées - CEMEX Granulats Rhône Méditerranée - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-05-27 AP d'autorisation AP n°DDPP-DREAL UD38-2022-05-20 - Annexes.pdf
2020-03-09 Autre Decision cas par cas
2019-08-07 Arrêté préfectoral APC Secheresse
2014-03-04 Autre Arrêté préfectoral concernant CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE daté du 04/03/2014
2013-08-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CEMEX OYTIER daté du 09/08/2013
2013-03-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CEMEX OYTIER daté du 04/03/2013
2011-11-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit