Installations classées
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VICAT (1)

Prailles , 38510 Creys-Mépieu


Numéro d'établissement :
0006100918
SIRET :
05750553900429
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 26/06/2025

Installations classées - VICAT - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-26 20250703-RAP-Vicat-Mepieu-0125ISS_vp
2024-04-18 rapport suite inspection du 18 avril 2024
2022-06-30 20220804-RAP-GEORISQUES-VicatMepieu-Is097SS
Installations classées - VICAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - VICAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-07-11 AP prescriptions complémentaires APC n°DDPP-DREAL UD38-2022-07-07 du 11 juillet 2022pdf.pdf
2011-12-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VICAT CREYS MEPIEU daté du 19/12/2011
2011-12-19 Autre Autre concernant VICAT CREYS MEPIEU daté du 19/12/2011
2011-12-19 Autre Autre concernant VICAT CREYS MEPIEU daté du 19/12/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit