Installations classées
ou autres sites inspectés

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CONCASS'ALPES (1)

Lieu-dit "Le Maugiel" , 38112 Autrans-Méaudre en Vercors

Numéro d'établissement :
0006100916
SIRET :
43797239100027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 30/06/2025

Installations classées - CONCASS'ALPES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-30 20250801_RAP_INSPdu30juin_ConcassAlpes_AutransMeaudre_Is145-3SD_vpubliable
2022-09-14 20220915-RAP-GEORISQUES-Concassalp-Is118SS
Installations classées - CONCASS'ALPES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 995.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 31000.000 m2
Installations classées - CONCASS'ALPES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-03-31 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CONCASS'ALPES ex REPELLIN daté du 31/03/2015
2014-03-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CONCASS'ALPES ex REPELLIN daté du 24/03/2014
2011-10-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit