Installations classées
ou autres sites inspectés

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MARCHAND SAS (1)

COMBE MOUSSIN , 38270 Beaufort

Numéro d'établissement :
0006100814
SIRET :
71368001500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 05/09/2023

Installations classées - MARCHAND SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-05 Rapport de l'inspection du 5 septembre 2023
Installations classées - MARCHAND SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 550.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.0 m2
Installations classées - MARCHAND SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-09-29 AP prescriptions complémentaires arrêté préfectoral complémentaire relatif à la surveillance des retombées de poussières issues de carrières
2018-05-03 Arrêté préfectoral AP Renouvellement Exploitation
2017-08-28 Arrêté préfectoral DDPP-IC-2017-04-09

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit