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Installations classées
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GRANULATS VICAT (1)

Calvier, l'Ile Fournèse, Jouvette , 26700 Pierrelatte

Numéro d'établissement :
0006100690
SIRET :
76820025500091
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 11/09/2020

Installations classées - GRANULATS VICAT - Inspections
Date inspection Rapport
2020-09-11 Nouveau document
Installations classées - GRANULATS VICAT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - GRANULATS VICAT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-23 Arrêté préfectoral Nouveau document
2021-03-24 Rapport Rapport CDNPS
2021-03-05 Arrêté préfectoral Nouveau document
2021-03-02 Rapport Nouveau document
2020-09-10 Autre Nouveau document
2013-10-23 Arrêté préfectoral APC n° 2013296-0009
2013-08-09 Rapport Rapport proposant APC
2008-11-28 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit