Installations classées
ou autres sites inspectés

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SA BONNARDEL (1)

Les Gorces , 26750 Génissieux

Numéro d'établissement :
0006100615
SIRET :
30053189400032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 05/10/2022

Installations classées - SA BONNARDEL - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-05 20221004-RAP-DACA0813-InspBonnardelGenissieuxVpubliable
Installations classées - SA BONNARDEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 189.000 kW
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 189.000 kW
Installations classées - SA BONNARDEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-14 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-01-29 Arrêté préfectoral 20200129ApProlongationAutorisationExploiterBonnardelGénissieux

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit