Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

DELLEAUD et Fils (1)

Le Grand Pas , 26160 Eyzahut


Numéro d'établissement :
0006100608
SIRET :
44086107800010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/10/2024

Installations classées - DELLEAUD et Fils - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-18 20241121-RAP-DACA1109-insp2024GeorisqueDelleaudEyzahut
Installations classées - DELLEAUD et Fils - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 385.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9500.000 m2
Installations classées - DELLEAUD et Fils - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-08-24 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-08-05 Arrêté préfectoral 20160418-DEC-DACA0068DaeDelleaud

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit