Installations classées
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Michel REVOL (1)

Le Chirial, les Béchaudières et les Rouges , 26210 Épinouze


Numéro d'établissement :
0006100595
SIRET :
31325951700016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 22/09/2023

Installations classées - Michel REVOL - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-22 20231006-RAP-DACA0939-Insp2023GeorisquesRevolEpinouze-vs
Installations classées - Michel REVOL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - Michel REVOL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-21 AP prescriptions complémentaires 20240321ApcN°20240221-DEC-DACA019ProlongationExploitationCarriereMichehEpinouze
2023-05-10 AP prescriptions complémentaires 230510DecisionCasParCasN°20230426-DEC-DACA0479NonEvalEnvRevolEpinouze.pdf
2004-03-17 Arrêté préfectoral Autre concernant REVOL MICHEL daté du 17/03/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit