Installations classées
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CARRIERES BENOIT GAUTHIER (1)

SAINT IZIER , 26750 Châtillon-Saint-Jean

Numéro d'établissement :
0006100560
SIRET :
52061861200037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 24/03/2023

Installations classées - CARRIERES BENOIT GAUTHIER - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-24 20230413-RAP-DACA0420-InspBenoitGauthierSaintIzier-vpubliable
Installations classées - CARRIERES BENOIT GAUTHIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 190.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 15000.000 m2
Installations classées - CARRIERES BENOIT GAUTHIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-06-25 AP prescriptions complémentaires 20260625ApN°20260610-DEC-DACA0630prolongationExploitationDaede2AnsCarrierebBenoitGauthierStIzierChatillonStJean
2023-09-06 AP prescriptions complémentaires 230906ApN°20230830-DEC-DACA0840ProlongationDaeCarriereStIzierChatillonStJean
2023-02-27 AP prescriptions complémentaires 230227ApN°20230208-DEC-DACA057chgtExploitantBenoitGauthierCarriereStIzier.pdf
2021-10-20 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation Bard St Izier
2018-11-06 Arrêté préfectoral Nouveau document

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit