Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EURO POUZZOLANE (1)

Gimadet, Coste, Combeau , 07330 Thueyts


Numéro d'établissement :
0006100468
SIRET :
47862825800012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 27/05/2025

Installations classées - EURO POUZZOLANE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-27 20250603-RAP-DACA0667Insp2025GeorisquesCarrieresArdechoisesPouzzolaneThuyetsVdef
Installations classées - EURO POUZZOLANE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - EURO POUZZOLANE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-08 AP mise en demeure 20250908Apmd-SuspensionN°07-2025RegularisationSituationAdministrativeCarriereArdechoisePouzzolaneThuyets
2005-07-18 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation
2005-07-18 Arrêté préfectoral Annexes arrêté d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit