Installations classées
ou autres sites inspectés

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JOFFRE DE TRAVAUX PUBLICS (1)

La Baume , 07460 Saint-Paul-le-Jeune

Numéro d'établissement :
0006100453
SIRET :
84154128700014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 01/12/2023

Installations classées - JOFFRE DE TRAVAUX PUBLICS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-01 20231228-RAP-DACA1174Insp2023GeorisquesJoffreTpStPaulleJeunee_VS
Installations classées - JOFFRE DE TRAVAUX PUBLICS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 450.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 11000.000 m2
Installations classées - JOFFRE DE TRAVAUX PUBLICS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-08-07 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-08-28 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-08-12 Arrêté préfectoral 20160812Ap07-2016-05-19-009JoffreStPaulLeJeune

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit