Installations classées
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IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM (1)

Lieu-dit Andance , 07210 Saint-Bauzile


Numéro d'établissement :
0006100437
SIRET :
82145331300032
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 04/10/2023

Installations classées - IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-04 20231011-RAP-DACA0954RapInsp2023GeorisquesChemvironStBauzile-vs
Installations classées - IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1350.000 kW
Installations classées - IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-10-25 Arrêté préfectoral AP changement d'exploitant
2009-11-19 Arrêté préfectoral Ap 2009-323-3

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit