Installations classées
ou autres sites inspectés

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CARRIERES MBTP (Mongelaz) (1)

Mongelaz , 01300 Murs-et-Gélignieux

Numéro d'établissement :
0006100227
SIRET :
37762958900039
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 18/11/2025

Installations classées - CARRIERES MBTP (Mongelaz) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-18 rapport inspection georisques MBTP Mongelaz 2025
Installations classées - CARRIERES MBTP (Mongelaz) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 500.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 5001.000 m2
Installations classées - CARRIERES MBTP (Mongelaz) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-30 AP prescriptions complémentaires APC_20260330_MBTP
2018-01-19 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral autorisation
2017-08-04 Arrêté préfectoral AP ouverture EP
2010-04-26 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit