Installations classées
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CARRIERES BLANC (1)

AV DE BOURG LES CARRIERES , 01110 Plateau d'Hauteville

Numéro d'établissement :
0006100166
SIRET :
31538527800058
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 06/10/2020

Installations classées - CARRIERES BLANC - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CARRIERES BLANC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - CARRIERES BLANC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-05-10 Arrêté préfectoral APC
2017-04-11 Arrêté préfectoral ARRETE D AUTORISATION 28JUIN2004
2014-09-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant 26 PPRT AREVA daté du 11/09/2014
2014-06-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant 26 PPRT AREVA daté du 27/06/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit