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Installations classées
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CARRIERES BLANC (1)

AV DE BOURG LES CARRIERES , 01110 Plateau d'Hauteville

Numéro d'établissement :
0006100165
SIRET :
31538527800058
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 10/09/2024

Installations classées - CARRIERES BLANC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-10 rapport inspection CARRIERES BLANC Les Grandes Tronches-Chomarasses 09-2024
Installations classées - CARRIERES BLANC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1200.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 100000.000 m2
Installations classées - CARRIERES BLANC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-02-11 Arrêté préfectoral APC prolongation duree d'autorisation et petite extension de la zone d'extraction marbriere
2019-01-24 Autre 20190122-RAP-S3102
2017-05-10 Arrêté préfectoral APC
2017-04-11 Arrêté préfectoral APA 24 JUIN 2004

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit