Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

AIN RHONE GRANULATS - Carrière Château-Gaillard (1)

EN BELLE LIEVRE , 01500 Château-Gaillard

Numéro d'établissement :
0006100092
SIRET :
42905907400030
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/07/2025

Installations classées - AIN RHONE GRANULATS - Carrière Château-Gaillard - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-02 20250702-RAP-S31-2_InspARGCarrChateauG_GeoR
Installations classées - AIN RHONE GRANULATS - Carrière Château-Gaillard - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 559.400 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.000 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - AIN RHONE GRANULATS - Carrière Château-Gaillard - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-09-12 Arrêté préfectoral AP_ouverture_EP
2019-09-03 Arrêté préfectoral APC-
2018-09-04 Arrêté préfectoral APC du 27/08/18 Ain Rhône Granulats
2017-05-24 Arrêté préfectoral APC
2016-07-29 Arrêté préfectoral AP PC
2009-07-09 Arrêté préfectoral AP autorisation initiale

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit